Mentions légales

1. IDENTIFICATION

Éditeur du Site : Le site www.haomahsports.com (ci-après le « Site » ) est édité par la société Haomah, société par actions simplifiée au capital de 100.000,00 € dont le siège social est situé 120 impasse de l'Hortus 34160 Saint Drézéry, France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MONTPELLIER sous le numéro 949 507 537 R.C.S., numéro de TVA intracommunautaire: FR59949507537

Adresse de courrier électronique : hello[at]haomahsports.com

Directeur de la publication du Site : David Guerain

Hébergeur du Site : Shopify Inc., entreprise canadienne enregistrée au TSX et NYSE
Numéro d'enregistrement : 426160-7
Coordonnées:151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée,Ottawa, Ontario K2P 2L8,Canada

  1. COOKIES

La navigation sur le Site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur d’un utilisateur.

Pour plus d’informations, tout utilisateur du Site doit consulter la Politique de confidentialité et de gestion des cookies en cliquant sur le lien suivant : Politique de confidentialité

3. LIENS HYPERTEXTES ET SITES INTERNETS TIERS

La mise en place par l’utilisateur de tous liens hypertextes vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de Haomah, sollicitée par le biais du formulaire de contact disponible sur le Site.

Haomah est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit de sa décision. Dans le cas ou Haomah accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de Haomah.

Haomah peut insérer sur le Site des liens hypertextes vers des sites internet tiers.

Haomah ne pourra être tenue responsable du fonctionnement et du contenu de ces sites, et des dommages pouvant être subis par tout utilisateur lors d’une visite de ces sites.

Des sites tiers peuvent également contenir des liens hypertextes vers le Site.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments reproduits sur le Site ou le constituant, et notamment mais non exclusivement les textes, graphismes, vidéos, animations, marques et logos (ci-après les « Éléments ») sont protégés au titre de la propriété intellectuelle.

Ces Éléments sont la propriété exclusive Haomah.

En conséquence, toute utilisation des Éléments par qui que ce soit en dehors de l’utilisation du Site telle que définie aux présentes, est strictement interdite, sauf accord préalable de la société Haomah, et notamment la copie, la reproduction, la représentation, la modification, la traduction, la création de produits dérivés, la distribution ou tout autre exploitation.

La société Haomah se réserve la faculté d’engager la responsabilité de quiconque qui agirait en violation de ses droits de propriété intellectuelle.

5. GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du Site, Haomah se réserve le droit de :

  • Suspendre, interrompre ou limiter l’accès au Site, ou à certaines parties du Site. Haomah ne pourra, en aucune façon, être tenue responsable en cas d’indisponibilité du Site pour quelque cause que ce soit ;
  • Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
  • Suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour ;
  • Modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site ainsi que les présentes mentions. Haomah ne pourra être tenu responsable des conséquences de ces modifications. Toute modification sera considérée comme étant acceptée sans réserve par l’utilisateur dès lors qu’il accèdera au Site postérieurement à leur mise en ligne.

5. UTILISATION DU SITE

Le Site est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts relatifs à l’accès au Site restent à la charge de l’utilisateur.

7. RESPONSABILITÉ

La responsabilité de Haomah ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au Site ou à l’une de ses fonctionnalités.

L’utilisateur est responsable de son équipement informatique, de son accès à internet et reconnaît avoir la compétence et les moyens adaptés pour utiliser le Site. Celui-ci doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d’attaques virales sur internet. L’utilisateur est par ailleurs le seul responsable des sites et données qu’il consulte.

Haomah ne pourra être tenu pour responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’utilisateur :

  • Du fait de l’usage du Site ou de tout service accessible via internet ;
  • Du fait du non-respect par l’utilisation des présentes mentions légales.

Haomah n’est pas responsable des dommages causés à l’utilisateur, à des tiers et/ou à l’équipement de l’utilisateur du fait de sa connexion ou de son utilisation du Site et il renonce à toute action contre Haomah de ce fait.